La déclaration d'utilité publique de la ligne THT Cotentin-Maine, prise par arrêté ministériel du vendredi 25 juin, a été publiée le dimanche 27 juin au Journal Officiel. Pour Europe Ecologie et les Verts de la Mayenne cette décision, rendue publique un dimanche, juste avant l'été, témoignait une fois de plus du mépris dans lequel le gouvernement tient les préoccupations de santé publique exprimées par les habitants et les élus des territoires concernés.

Depuis, nous ne sommes pas restés inactifs. Ainsi, dès le 1er juillet, sur la base d'un voeu présenté par Michel Perrier, le conseil régional des Pays de la Loire a fermement condamné cette déclaration d'utilité publique et demandé son annulation.

Après différentes études estivales, il nous apparaît que cette déclaration d'utilité publique a de nombreuses failles juridiques. Tant sur sa justification liée à la construction d'un EPR à Flamanville qui ne répond à aucune nécessité énergétique, que sur les différentes étapes administratives qui ont amené Jean Louis Borloo, le ministre de l'écologie et de l'énergie, à passer en force.

Parmi les anomalies les plus criantes, il y a bien évidemment le non respect de la charte de l'environnement et de son principe de précaution. La commission d'enquête avait d'ailleurs considéré elle même dans son avis « qu'elle n'a pas les moyens, de savoir s'il existe une corrélation entre le fait de résider au voisinage d'une ligne THT et un risque pour la santé publique », et elle avait émis « une réserve formelle sur l'aspect santé humaine. » Cette réserve n'a jamais été levée ! Le gouvernement a toujours refusé, depuis le premier débat public en... 2005, toutes les demandes d'enquête épidémiologique sous une ligne THT actuelle qui aurait permis d'avoir une vision incontestable. L'innocuité de ces lignes sur la santé humaine fait débat et polémique, et une enquête citoyenne, réalisée par le CRIIREM et soutenue par les trois régions concernées (Basse Normandie, Bretagne et Pays de la Loire), a mis évidence une dégradation significative des conditions de vie, difficilement réfutable.

Europe Ecologie n'ayant pas de personnalité juridique suffisante pour déposer un recours devant le Conseil d'Etat, ce sont donc les Verts de la Mayenne, les Verts Pays de la Loire, et Christophe Démas (conseiller municipal Vert d'Ernée, une commune impactée) qui l'ont fait la semaine dernière. Les conseillers régionaux Europe Ecologie soutiennent évidemment complètement cette initiative. C'est le cabinet nantais ANTELIS COIC et Associés qui représentera les intérêts des écologistes dans ce dossier.

Cette attaque juridique inévitable soutient et complète celles de nombreuses collectivités locales (dont 3 communes mayennaises : Lévaré, Montaudin et St Berthevin la Tannière), du collectif STOP THT, de l'association de défense des riverains des lignes THT, et du CRILAN qui ont aussi décidé de déposer un recours. Au total, ce sont 6 cabinets d'avocats qui travaillent contre cette DUP que nous n'acceptons toujours pas.

Les écologistes, y compris leurs élus, participeront à toutes les initiatives prises par les riverains dans les semaines à venir. Europe Ecologie et les Verts de la Mayenne demandent solennellement que les travaux ne débutent pas, et que l'argent du « plan d'accompagnement du projet » ne soit pas distribué tant que le résultat de la procédure en cours n'est pas connu.

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Lors de sa dernière session plénière le Conseil régional des Pays de la Loire a approuvé un voeu présenté par Michel Perrier, Conseiller régional de la Mayenne.

Ce voeu était présenté au nom desquatre groupes de la majorité régionale (Europe Ecologie, Socialiste et Radical, Ecologie Solidarité, Communiste)

Il a recueilli toutes les voix des membres de cette majorité et aucune contre. L'alliance centriste (dont Mme Doineau) s'est abstenue. La droite (UMP, MPF, NC) a quitté la séance en précisant qu'elle ne connaissait pas assez le dossier pour prendre une position (!). A noter que M. Favennec n'a pas participé à cette session, contrairement à cce que pourrait faire croire la photo ci-contre réalisée lors d'une autre séance...

Le Préfet de la Manche, préfet coordinateur du projet sur quatre départements, avait annoncé son avis favorable à l’utilité publique de la construction de la ligne THT (très haute tension). Dimanche dernier, deux arrêtés ministériels déclarant la ligne Cotentin-Maine d’utilité publique ont été publiés au Journal Officiel. A la veille de la trêve estivale et un jour de repos dominical, la prise d’une telle mesure révèle malheureusement sur ce dossier, une nouvelle fois, les pratiques et les méthodes employées par le gouvernement.

Nous pouvons à juste titre nous demander pourquoi un débat public a été organisé, pourquoi une enquête publique a été effectuée si malgré une participation citoyenne importante le gouvernement se contente de maintenir son projet initial.

Aucune concertation n’a été menée, pour preuve : toutes les demandes de rendez-vous auprès de Monsieur Borloo, Ministre en charge de ce dossier, de la part des associations, des maires des communes concernées ou des représentants de riverains sont restées lettre morte. Seuls 4 députés de la majorité ont pu avoir l’honneur d’être reçus le 16 juin dernier par Monsieur Borloo pour justifier la publication des décrets quelques jours plus tard.

• Considérant le projet de construction d’une ligne électrique THT dite Cotentin-Maine, devant assurer le transport de l’électricité produite par le réacteur EPR Flamanville 3 dès sa mise en service ;

• Considérant que la ligne projetée traverserait du Nord au Sud plusieurs communes du département de la Mayenne ;

• Considérant l’avis rendu par la Commission d’enquête publique au terme de la procédure d’enquête publique qui souligne explicitement « les réserves formelles » des commissaires enquêteurs quant à la santé humaine et la préconisation de la réalisation d’une enquête épidémiologique avant toute décision définitive de lancement des travaux de construction de la ligne THT Cotentin-Maine ;

• Considérant qu’en outre l’Institut national de veille sanitaire (INVS) a récemment identifié les menaces environnementales pour la santé publique liées à ce type d’installation ;

• Considérant de plus, que le Parlement Européen a formulé le souhait que la France procède à l’adoption de mesures plus protectrices concernant la règlementation vis-à-vis des champs électromagnétiques ;

• Considérant que les enjeux de santé publique ont fait l’objet de préoccupations particulières de la part des habitants de notre région notamment au cours des assises régionales et ont été reprises dans l’Agenda 21 ;

• Considérant que la région des Pays de la Loire a participé au financement d’une enquête citoyenne « Vivre avec une THT ? », réalisée par l’association Mayenne SurVOLTée en partenariat avec le CRIIREM, qui a soulevé des questions légitimes quant à la dégradation significative des conditions de vie et de travail chez les riverains et les exploitations exposées aux lignes THT ;

• Considérant par ailleurs que le projet actuel ne prend pas en compte les recommandations émises par le Conseil régional des Pays de la Loire, notamment l’adoption à minima d’un couloir de protection dans lequel serait interdite toute habitation ou bâtiment d’élevage dans un périmètre de 300 mètres de chaque côté de la ligne.

• Considérant qu’il subsiste donc encore de nombreuses interrogations quant aux effets sanitaires d’une telle infrastructure, particulièrement pour les leucémies infantiles, l'électrohypersensibilité et certaines maladies neurodégénératives (Alzheimer, démence sénile, …).

Pour ces raisons, le Conseil régional des Pays de la Loire réuni en séance plénière le 30 juin et le 1er juillet 2010 :

• Condamne fermement la décision du gouvernement, tant sur la méthode que sur le fond et demande à ce qu’elle soit annulée.

• Exprime son opposition au lancement des travaux de construction de la ligne THT Cotentin-Maine, tant que les conclusions d'une étude épidémiologique préalable, sous des lignes existantes, ne seront pas rendues publiques, et exprime son soutien aux communes concernées

• Rappelle les conclusions de la commission d’enquête publique et les recommandations de l’AFSSET, qui toutes plaident pour le recours aux études épidémiologiques et soulignent le besoin d’approfondir la connaissance scientifique quant aux impacts sur la santé des effets des champs électromagnétiques,

• Demande au gouvernement de relancer, comme l’engagement en avait été pris au cours de la procédure de débat public, le Groupement permanent sur la sécurité électrique (GPSE),

• Soutient la revendication des éleveurs pour la mise en place d’une ferme témoin, sous une ligne existante, dédiée à l’étude des effets sur la santé animale des champs electromagnétiques et d'autres effets éventuels,

• Confirme sa volonté de participer au financement et au pilotage d’une véritable étude épidémiologique, conduite en concertation avec les populations locales déjà concernées dans la région.

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La déclaration d'utilité publique de la ligne THT Cotentin-Maine, prise par arrêté ministériel du vendredi 25 juin, a été publiée le dimanche 27 juin au Journal Officiel.

Pour le Les Verts de la Mayenne cette décision, rendue publique un dimanche, témoigne du mépris dans lequel le gouvernement tient les préoccupations de santé publique exprimées par les habitants et les élus des territoires concernés. Nous avons toujours demandé qu'une étude épidémiologique complète soit lancée avant toute décision.

Malgré cela le Ministre Jean-Louis Borloo signait l'arrêté de déclaration d'utilité publique, montrant là le peu de cas qu'il fait de l'avis de la population et des élus directement concernés.

Les conclusions de la commission d'enquête publique sont de fait balayées par cette décision : les commissaires avaient en effet rendu un avis favorable à la construction de la ligne à la réserve expresse du lancement et de la publication des résultats d'une étude épidémiologique.

La décision du Ministre est un coup de poignard scandaleux, une réponse indigne aux inquiétudes des habitants, des éleveurs et des élus des communes touchées par le passage de la ligne.

Les Verts de la Mayenne

Sylvie Ruamps (photo ci-dessus) avait la lourde tâche de canaliser les interventions lors d'un débat passionnant sur les éoliennes qui s'est déroulé le mercredi 23 juin en soirée à Ernée devant une quarantaine de participants.

A la tribune (photo ci-dessous) avaient pris place Michel Lemosquet, spécialiste des énergies, Emmanuelle Bouchaud, vice-président du Conseil régional en charge de l'énergie, Michel Perrier, conseiller régional et Christian Quinton, élu local en charge d'un programme éolien en cours d'élaboration.

L'objectif de cette réunion était d'attirer l'attention du public sur la mise en danger de la filière éolienne suite aux décisions de la Loi Ollier qui limite considérablement les capacités de développement de cette ressource énergétique douce qui permettrait des gains notables en matière de rejet de gaz à effets de serre comme en autonomisation régionale en matière énergétique.

Un seul exemple : le fait d'imposer des parcs éoliens d'un minimum de cinq machines supprime plus de 80% des projets jusque là identifiés en Mayenne. Sous couvert de préservation de l'environnement c'est en réalité une insidieuse manipulation du lobby nucléaire qui cherche par tous les moyens à limiter le développement de toute source d'énergie alternative aux EPR dont oin ne sait toujours pas le coût ni la réelle fiabilité.

Ce débat fut également l'occasion de rappeler que l'énergie la moins couteuse est celle que l'on ne consomme pas, une incitation général à mettre en œuvre toutes les solutions visant à limiter la débauche énergétique que ce soit à l'échelon des comportements individuels comme à celui des collectivités.

Exemples concrets à l'appui Christian Quinton a pu démontrer que des projets éoliens pouvaient amener des communautés de communes rurales de la Mayenne à accéder à l'autonomie énergétique. Notons par exemple que pour ses six premiers mois d'exploitation le parc éolien du Horps a généré 17 millions de kwh, ce qui bat en brèche toutes les supputations pessimismes des anti-éoliens restés assez muets devant la présentation d'un tel bilan.

Pour sa part Emmanuelle Bouchaud exposait à l'assistance les projets d'éoliens offshore dans les cartons de la région des Pays de la Loire. Deux projets sont en piste. Le premier qui se situe entre les iles d'Yeu et d'Oléron, se trouve sous le feu contraire du président du Conseil général de la Vendée, le nucléocrate Philippe de Villiers. Le second projet pourrait démarrer dans les prochains mois entre le large du Croisic et la baie de Guérande. Ces projets pourraient permettre de lancer les bases d'une filière industrielle tournée vers l'éolien de sorte que la production locale d'énergie se trouverait doublée de créations d'emplois pour la coup très localisés et spécialisés.

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Dix semaines après son élection au conseil régional des Pays de la Loire, Michel Perrier nous donne quelques nouvelles essentielles sur ses premiers pas en tant qu'élu régional et, fait fort peu courant pour un élu, entre dans le détail des indemnités qu'il perçoit au titre de cette fonction très prenante.

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Un jour prochain seules les prunes seront de service public !

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Le projet du Grenelle 2 de l’environnement vient d’être voté à l’Assemblée nationale, malgré une forte opposition. Il sera soumis à une commission mixte paritaire prochainement.

Pour le volet éolien, c’est très inquiétant. La seule obligation de réaliser des parcs d’au moins cinq machines, empêcherait la réalisation de plus d’un parc sur deux en Mayenne, (enquête en cours des développeurs).

Avec les multiples contraintes déjà existantes, notamment la contrainte acoustique très pénalisante en Mayenne où les bruits ambiants de référence sont très faibles, les nouvelles mesures (minimum 5 mâts, procédure ICPE, schémas régionaux…), venant s’additionner, risquent de rendre quasiment impossible le développement éolien en Mayenne. L’année 2009, où faut-il le rappeler aucun permis de construire n’a été accordé, nous a montré toute la complexité des études. Les projets à l’origine de 5 ou 6 machines finissent souvent une fois les études abouties à 3 ou 4 machines. Pour compenser la puissance, les développeurs vont utiliser de plus en plus de machines de 3 MW de puissance, arrivant sur le marché. Et c’est là où le minimum de 5 machines est absurde, puisque 4 machines de 3 MW développent plus de puissance (12 MW) que 5 machines de 2 MW (10 MW), par exemple.

Il existe des parcs de 3 ou 4 machines, cohérents et très pertinents où l’insertion paysagère est exemplaire et qui correspondent tout à fait à la demande de développement durable dans les territoires. Si le minima de 5 machines était retenu, les régions Bretagne, Pays de Loire et Basse Normandie, où prédomine le bocage, se verraient lourdement pénalisées alors que leur potentiel vent est très intéressant. La Mayenne verrait stopper son ambition de parvenir à 80 machines réparties au mieux sur son territoire pour satisfaire aux exigences de 23% d’énergies renouvelables en 2020.

Ce serait une trahison pour ce département qui a tant fait au travers de ses élus, de ses associations et de sa population pour être exemplaire en matière d’énergies renouvelables et de développement durable.

Il reste toujours une forte mobilisation pour que la commission mixte paritaire revienne sur les mesures « Ollier » et redonne l’espoir d’un développement plus rapide et durable de l’éolien, indispensable à la réalisation de l’objectif des 19 000 MW de puissance terrestre installée en 2020.

Michel Lemosquet le 15 mai 2010

Le collectif STOP EPR, NI A PENLY, NI AILLEURS * organise le 20 juin 2010, à DIEPPE un rassemblement des opposants au projet " Penly 3 " : construction d'un troisième réacteur thermonucléaire sur le site EDF de Penly.

En Mayenne ce n’est pas moins de 17 classes qui vont fermer à la rentrée prochaine , 6 maternelles et 11 classes de primaire dont celle de Montenay.

Les Verts de la Mayenne soutiennent l’action légitime des parents d’élève de Montenay qui protestent contre la suppression d’une classe.

Ils réclament toujours le maintien de 4 postes d’enseignants à la rentrée prochaine… si la fermeture est effective, ce que les parents se refusent d’accepter, les effectifs moyens par classe passeraient à près de 30 élèves pour un enseignant. Comment un professeur peut-il prendre en charge un tel effectif tout en assurant 3 voire 4 niveaux, sans compter l’aide personnalisée et les tâches liées à la direction puisque l’école de Montenay à 3 classes perdrait la journée de décharge administrative.

Les parents d'élève bloquent l'école depuis le 25 mars 2010.

Ils ont décidé de reconduire leur action de blocage à partir du Lundi 26 avril 2010, jour de la rentrée scolaire

Les Verts de la Mayenne

Le 4 mai prochain, Patrick Ollier, député UMP, président de la commission d’information sur l’éolien, va présenter cinq propositions d’amendement dans le cadre du Grenelle 2 de l’environnement à l’Assemblée Nationale.

• Une proposition d’un seuil minimum de 15 MW de puissance. Rappel : en Mayenne, la moyenne des parcs installés et en cours est d’environ 10 MW de puissance.
• Une disposition empêchant tout raccordement du petit éolien au réseau dans les ZDE où les seuils retenus partent toujours de 0 jusqu’à une puissance maximum fixée par ZDE.
• Une proposition de soumettre l’éolien à la procédure ICPE, comme les installations polluantes. La procédure française est déjà la plus contraignante d’Europe – il faut déjà en moyenne plus de cinq ans pour qu’un projet voit le jour.
• Une proposition fixant l’obligation de provisionner, par les exploitants ou propriétaires de parcs dès le début de l’exploitation, le coût du démantèlement des installations en fin de vie. On le voit bien, ces amendements n’ont qu’un objectif : TUER l’éolien en France. Dans le domaine de l’énergie, il y a décidément deux poids deux mesures. En effet, si les installations nucléaires étaient soumises au même traitement, ce serait la fin immédiate du nucléaire :
• EDF serait incapable de provisionner le coût du démantèlement des centrales (Le démantèlement de Brénilis en est un triste exemple).
• Dans le même temps, un amendement gouvernemental dans le projet du Grenelle 2 va proposer de supprimer purement et simplement la procédure d’enquête publique pour toutes les demandes d’augmentation des rejets radioactifs et chimiques et des prélèvements d’eau des installations nucléaires

Peut-on laisser des parlementaires condamner la filière éolienne ?

La France sera-t-elle le seul pays d’Europe à faire barrage à l’éolien ?

Peut-on continuer à avantager scandaleusement l’énergie nucléaire ?

Europe Ecologie tire la sonnette d’alarme et demande aux parlementaires Mayennais de prendre leurs responsabilités.

Entretien avec Jacques Hériveau et Daniel Landel

A suivre, carte des résultats en Mayenne

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Europe Ecologie s’impose comme la 3ème force politique en Mayenne. Avec son score de 12,93 % la liste du rassemblement des écologistes menée par Michel Perrier confirme une nouvelle fois son implantation dans le paysage politique mayennais.
Après les européennes, Europe Ecologie devient incontournable car la région ne peut être gagnée sans les voix écologistes.
Le résultat mayennais est au dessus de la moyenne nationale (12,3 %) alors que le territoire est marqué par l’absence de grands centres urbains qui sont plus favorables à l’écologie politique et que l’élection régionale s’est traduite par un fort taux d’abstention et un retour du Front National a un niveau préoccupant.
Sur ces deux derniers points Europe Ecologie ne peut que regretter cette situation ce qui renforce encore plus la détermination des écologistes à se mobiliser pour le deuxième tour. Europe Ecologie se mobilise pour la victoire dimanche 21 mars de la liste du rassemblement de la Gauche et de l’écologie en action
Europe Ecologie